La rédaction de la clause bénéficiaire est trop souvent faite « à la légère ». C’est pourtant cette clause qui est la clé du respect des dispositions souhaitées par l’assuré en cas de décès, et qui définira les droits de succession à acquitter au titre du capital perçu.
En effet, cette clause engendre un ensemble de conséquences tant civiles que fiscales, dont peu d’assurés mesurent l’importance. Une clause bien rédigée permet d’éviter des situations délicates. Mais surtout, une clause bien rédigée permet d’optimiser fiscalement la transmission du capital issu du contrat d’assurance-vie.
Il faut assimiler une clause bénéficiaire à une disposition testamentaire. Il est préférable, dans le cas de clauses « complexes » d’opter pour le dépôt de ces dernières chez un notaire. Nous pouvons vous conseiller et vous aider dans la rédaction d’une clause bénéficiaire répondant parfaitement à vos objectifs de transmission.