Tout au cours de la vie de votre contrat d’assurance-vie vous pouvez récupérer partiellement ou totalement votre épargne.
Il est nécessaire de distinguer deux notions juridiques, le rachat et l’avance.
1- La notion de rachat est expliquée dans la rubrique La fiscalité en cas de rachat.
2- L’avance dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie est un prêt. Elle permet au souscripteur d’obtenir une certaine somme d’argent dans la limite de la valeur de rachat du contrat.
Le souscripteur s’engage en contrepartie à verser à l’assureur des intérêts à un taux donné sur la somme qui lui a été avancée.
Durant le laps de temps où le souscripteur bénéficie de son avance, les produits capitalisés sur le contrat d’assurance-vie continuent à courir sur les sommes versées.
D’un point de vue fiscal, les avances, contrairement aux rachats, ne sont pas taxées.
Dans le cas où l’avance n’est pas remboursée avant l’échéance du contrat ou en cas de décès de l’assuré avant le remboursement, l’assureur verse au bénéficiaire le capital garanti diminué du montant de l’avance et des intérêts dus.
Cette distinction est peu utilisée par les souscripteurs.